Aller au contenu principal
En-tête - Connexion
Mon compte
Réseaux sociaux
Facebook
Twitter
Pinterest
Instagram
Recherche
Appliquer
Menu mobile site
Réseaux sociaux
Facebook
Twitter
Pinterest
Instagram
Recherche
Appliquer
En-tête - Contact
Écrire une requête
Menu principal
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les élus
Les séances du Conseil
Les actes administratifs
Les commissions municipales
L'agglomération de Cergy-Pontoise
La lettre du maire
Découvrir la Ville
Courdimanche en bref
Histoire de Courdimanche
La terre à Courdimanche dans les années 50
Au fil de ses habitants (1960 à 2011)
La ferme Cavan
Les Grands Jardins
Courdimanche, c'est nous
Budget participatif
Courdimanche partages
Les ruches citoyennes
Les achats groupés
Espace citoyen
Objectif zéro déchet
Infos services
Les services municipaux
Les finances
Les marchés publics
Les équipements de la Ville
Les publications
La vie associative
Annuaire des associations
Les coups de pouce aux associations
Créer son association
Au quotidien
Cadre de vie
Déchets, encombrants, tri sélectif et recyclage
Sécurité
Urbanisme
Environnement
Voirie et espaces publics
Enfance Jeunesse
Petite enfance
Affaires scolaires
Loisirs périscolaires
Jeunesse
Culture, sports et loisirs
Cérémonies
Animations
Vie sportive
Déplacements
Trains et Bus
Le covoiturage
Vélo
Les taxis
Solidarité Santé
Solidarité active
MELC : un espace d'animation globale
Logement social
Santé
Seniors
Economie locale
Annuaire des entreprises
Professionnels de la santé
Adresses utiles
La mairie recrute
Mes démarches
En-tête - Contact
Écrire une requête
Menu principal
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les élus
Les séances du Conseil
Les actes administratifs
Les commissions municipales
L'agglomération de Cergy-Pontoise
La lettre du maire
Découvrir la Ville
Courdimanche en bref
Histoire de Courdimanche
La terre à Courdimanche dans les années 50
Au fil de ses habitants (1960 à 2011)
La ferme Cavan
Les Grands Jardins
Courdimanche, c'est nous
Budget participatif
Courdimanche partages
Les ruches citoyennes
Les achats groupés
Espace citoyen
Objectif zéro déchet
Infos services
Les services municipaux
Les finances
Les marchés publics
Les équipements de la Ville
Les publications
La vie associative
Annuaire des associations
Les coups de pouce aux associations
Créer son association
Au quotidien
Cadre de vie
Déchets, encombrants, tri sélectif et recyclage
Sécurité
Urbanisme
Environnement
Voirie et espaces publics
Enfance Jeunesse
Petite enfance
Affaires scolaires
Loisirs périscolaires
Jeunesse
Culture, sports et loisirs
Cérémonies
Animations
Vie sportive
Déplacements
Trains et Bus
Le covoiturage
Vélo
Les taxis
Solidarité Santé
Solidarité active
MELC : un espace d'animation globale
Logement social
Santé
Seniors
Economie locale
Annuaire des entreprises
Professionnels de la santé
Adresses utiles
La mairie recrute
Mes démarches
Accueil
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les séances du Conseil
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 OCTOBRE 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 OCTOBRE 2023
Date de la séance
Jeudi 5 octobre 2023 - 20:00
LISTE DES DELIBERATIONS
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATIONS
DELIBERATION N°23-21-01 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
ANNEXE DELIBERATION N°23-21-01.1 ACTUALISATION DES POSTES
DELIBERATION N°23-21-02 MISE A JOUR DU REGLEMENT DU CIMETIERE ET REVISION DES TARIFS DE CONCESSIONS
ANNEXE DELIBERATION N°23-21-02 REGLEMENT CIMETIERE
DELIBERATION N°23-21-03 RETRAIT DELIBERATION 22-13-16 DU 16 JUIN 2022
DELIBERATION N°23-21-04 REGULARISATION D'AMORTISSEMENT FRAIS D'INSERTION
DELIBERATION N°23-21-05 MISE A JOUR DU REGLEMENT ET DU PROJET D'ETABLISSEMENT DE LA CRECHE COLLECTIVE
ANNEXE DELIBERATION N°23-21-05 REGLEMENT CRECHE COLLECTIVE
ANNEXE DELIBERATION N°23-21-05 PROJET D'ETABLISSEMENT CRECHE COLLECTIVE
DELIBERATION N°23-21-06 PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE LA CACP : AVIS DE LA COMMUNE
DELIBERATION N°23-21-07 PROJET DE CLASSEMENT SONORE DES INFRASCTRUCTURES DE TRANSPORTS ROUTIER : AVIS DE LA COMMUNE
DELIBERATION N°23-21-08 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DU MAROC ET DE LA LYBIE
PROCES VERBAL
PROCES VERBAL