Conseil municipal du 23 juin : ordre du jour
Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 23 juin à 20h à l’Hôtel de ville.
La séance sera retransmise en direct sur le facebook de la ville.
Ordre du jour
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28 mars 2026.
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 avril 2026.
• Donner acte des décisions prises par le Maire.
ADMINISTRATION GENERALE
1. Règlement intérieur du Conseil municipal
2. Délégation de compétences du Conseil municipal au Maire
3. Désignation de référents déontologues pour les élus locaux
4. Désignation des représentants de la commune à la SPL : Cergy-Pontoise Aménagement
RESSOURCES HUMAINES
5. Modification du tableau des effectifs et actualisation des postes
6. Modification de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) des agents de la filière police municipale
7. Mise à disposition de véhicules municipaux : actualisation de la liste des fonctions et emplois
8. Les orientations en matière de formation des élus
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE
9. Compte Financier Unique (CFU) 2025
10. Affectation du résultat 2025
11. Budget supplémentaire 2026
12. Adoption d’un Règlement budgétaire et financier
13. Cautionnement pour garanties d’emprunts – OPAC de l’Oise
VIE ASSOCIATIVE
14. Subventions aux associations pour l’année 2026
SOLIDARITES, JEUNESSE
15. Convention cadre entre la ville et le CCAS
16. Signature du protocole avec la mission locale A.V.E.C. et versement de la subvention annuelle
CADRE DE VIE, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME
17. Convention de partenariat et financement avec la Fédération Nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) la CACP et la commune de Courdimanche - programme ACTEE+ Chêne 6
18. Approbation des tarifs pour l’occupation du domaine public
19. Modification du taux de la taxe d’aménagement
20. Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) et désignation de ses membres
AUTRES POINTS
21. Société publique Locale (SPL) Cergy-Pontoise Aménagement : Rapport du mandataire 2025
22. Eau potable : Rapport annuel 2024 du délégataire
23. Déchets : rapports annuels d’activité 2024 de la CACP et du délégataire CYDEC
