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Conseil municipal du jeudi 13 février, ordre du jour

Jeudi 13 février, à 20h

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 13 février à 20h à la  MELC. 
 

Retrouvez ci-dessous l'ordre du jour

ordre du jour 13 fevrier

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 décembre 2024

ADMINISTRATION GENERALE
0. Donner acte des décisions du Maire

RESSOURCES HUMAINES
1. Production d’un état récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus en 2024
2. Création d’un poste de régisseur général de la régie de recettes

FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE
3. Rapport d’Orientation Budgétaire 2025
4. Garantie d’emprunt ERIGERE : annule et remplace la délibération du 19/12

EDUCATION, ENFANCE, SOLIDARITES
5. Tarification des activités nuitées et mini séjours
URBANISME
6. Dénomination de la voie de desserte du lot H de la ZAC du bois d’Aton
7. Avis de la commune sur la demande de la société CYDEC pour l’exploitation d’une déchetterie-recyclerie sur le
territoire de PUISEUX PONTOISE
8. Avis de la commune sur le projet de SPR avec le règlement d’AVAP de la ville de Cergy

Dates et horaires
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Infos pratiques

A la MELC
64 boulevard Sainte Apolline