Conseil municipal vendredi 9 juin

Date de la séance

Vendredi 9 juin 2023 - 20:00

Le prochain conseil municipal se déroulera ce vendredi 9 juin à 20h à l'Hôtel de ville.

Retrouvez ci-dessous l'ordre du jour :

Conseil municipal - vendredi 9 juin

Ordre du jour- conseil municipal du 9 juin

LISTE DES DELIBERATIONS

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023

ANNEXE LISTE DELIBERATIONS

ANNEXE LISTE DES DELIBERATIONS

DELIBERATIONS

DELIBERATION 23-19-00 DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DES SUPPLEANTS POUR LES ELECTIONS SENATORIALES

DELIBERATION N°23-19_01 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DELIBERATION N°23-19_02 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

DELIBERATION N°23-19_03 AFFECTATION DU RESULTAT 2022

DELIBERATION N°23-19_04 BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2023

DELIBERATION N°23-19_05 PLAN DE FINANCEMENT : REHABILITATION ANTENNE JEUNES

DELIBERATION N°23_19_06 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE DE LA CACP POUR LA FOURNITURE DE PAPIER

DELIBERATION N°23-19_07 RENOUVELLEMENT DU PROJET SOCIAL

DELIBERATION N°23-19_08 ACTUALISATION DES AGREMENTS D'OUVERTURE DE LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE

DELIBERATION N°23-19_09 RENOUVEMENT DE LA CONVENTION CAF POUR LE LAEP

DELIBERATION N°23-19_10 ENGAGEMENT POUR LA REDUCTION DES MEGOTS DANS L'ENVIRONNEMENT

DELIBERATION N°23-19_11 CONVENTION D'USAGE D'EQUIPEMENTS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

DELIBERATION N°23-19_12 MOTION SUR LES NUISANCES AERIENNES

DELIBERATION N°23-19_13 SPL CERGY PONTOISE AMENAGEMENT : RAPPORT DU MANDATAIRE 2022

PROCES VERBAL

Ordre du jour

Ordre du jour- conseil municipal du 9 juin