Aller au contenu principal
En-tête - Connexion
Mon compte
Réseaux sociaux
Facebook
Twitter
Pinterest
Instagram
Recherche
Appliquer
Menu mobile site
Réseaux sociaux
Facebook
Twitter
Pinterest
Instagram
Recherche
Appliquer
En-tête - Contact
Écrire une requête
Menu principal
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les élus
Les séances du Conseil
Les actes administratifs
Les commissions municipales
L'agglomération de Cergy-Pontoise
La lettre du maire
Découvrir la Ville
Courdimanche en bref
Histoire de Courdimanche
La terre à Courdimanche dans les années 50
Au fil de ses habitants (1960 à 2011)
La ferme Cavan
Les Grands Jardins
Courdimanche, c'est nous
Budget participatif
Courdimanche partages
Les ruches citoyennes
Les achats groupés
Espace citoyen
Objectif zéro déchet
Infos services
Les services municipaux
Les finances
Les marchés publics
Les équipements de la Ville
Les publications
La vie associative
Annuaire des associations
Les coups de pouce aux associations
Créer son association
Au quotidien
Cadre de vie
Déchets, encombrants, tri sélectif et recyclage
Sécurité
Urbanisme
Environnement
Voirie et espaces publics
Enfance Jeunesse
Petite enfance
Affaires scolaires
Loisirs périscolaires
Jeunesse
Culture, sports et loisirs
Cérémonies
Animations
Vie sportive
Déplacements
Trains et Bus
Le covoiturage
Vélo
Les taxis
Solidarité Santé
Solidarité active
MELC : un espace d'animation globale
Logement social
Santé
Seniors
Economie locale
Annuaire des entreprises
Professionnels de la santé
Adresses utiles
La mairie recrute
Mes démarches
En-tête - Contact
Écrire une requête
Menu principal
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les élus
Les séances du Conseil
Les actes administratifs
Les commissions municipales
L'agglomération de Cergy-Pontoise
La lettre du maire
Découvrir la Ville
Courdimanche en bref
Histoire de Courdimanche
La terre à Courdimanche dans les années 50
Au fil de ses habitants (1960 à 2011)
La ferme Cavan
Les Grands Jardins
Courdimanche, c'est nous
Budget participatif
Courdimanche partages
Les ruches citoyennes
Les achats groupés
Espace citoyen
Objectif zéro déchet
Infos services
Les services municipaux
Les finances
Les marchés publics
Les équipements de la Ville
Les publications
La vie associative
Annuaire des associations
Les coups de pouce aux associations
Créer son association
Au quotidien
Cadre de vie
Déchets, encombrants, tri sélectif et recyclage
Sécurité
Urbanisme
Environnement
Voirie et espaces publics
Enfance Jeunesse
Petite enfance
Affaires scolaires
Loisirs périscolaires
Jeunesse
Culture, sports et loisirs
Cérémonies
Animations
Vie sportive
Déplacements
Trains et Bus
Le covoiturage
Vélo
Les taxis
Solidarité Santé
Solidarité active
MELC : un espace d'animation globale
Logement social
Santé
Seniors
Economie locale
Annuaire des entreprises
Professionnels de la santé
Adresses utiles
La mairie recrute
Mes démarches
Accueil
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les actes administratifs
Les actes administratifs
PDF
Facebook share
Twitter
Rechercher un acte administratif
Nom
Type d'acte
- Tout -
Arrêté
Décision
Délibération
Thématique
- Tout -
Communication
Espace public - Voirie - Travaux
Etat civil - Election - Administration
Scolaire - Petite enfance - Jeunesse
Urbanisme
Vie municipale
Rechercher
Annuler
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 23-02-23 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
17/03/2023
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 23-02-22 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DE LA TRANSHUMANCE
17/03/2023
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 23-02-21 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DU CARNAVAL
17/03/2023
DELIBERATION N°23-17-14 CACP : RAPPORT D'ACTIVITES 2021
13/03/2023
DELIBERATION N°23-17-14 CACP : RAPPORT D'ACTIVITES 2021
13/03/2023
DELIBERATION N°23-17-13 ECLAIRAGE PUBLIC : RAPPORT ANNUEL 2021
13/03/2023
DELIBERATION N°23-17-12 ACQUISITION DE LA COUR CLAIRE GIRARD - INTEGRATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL
13/03/2023
DELIBERATION N°23-17-11 LIAISON AERIENNE N°2 - 63000 VOLTS HERBLAY - PUISEUX - CONVENTION ET SERVITUDES RTE
13/03/2023
DELIBERATION N°23-17-09 PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA COMMUNE ET LA MISSION LOCALE A.V.E.C.
13/03/2023
DELIBERATION N°23-17-08 SUBVENTION AUX COOPERATIVES SCOLAIRES : NOUVELLE METHODE DE CALCUL
13/03/2023
DELIBERATION N°23-17-07 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE LA TURQUIE ET DE LA SYRIE
13/03/2023
DELIBERATION N°23-17-06 MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE
13/03/2023
DELIBERATION N°23-17-05 RECRUTEMENT DANS LE CADRE D'ACTIVITES ACCESSOIRES
13/03/2023
DELIBERATION N°23-17-04 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET ACTUALISATION DES EMPLOIS
13/03/2023
DELIBERATION N°23-17-02 CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS
13/03/2023
DELIBERATION N°23-17-01 ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE 2023-2026 PROPOSE PAR LE CIG
13/03/2023
délibération du BP 2023
09/03/2023
DELIBERATION N°23-17-10 REINVENTIONS NOS COURS D'ECOLES : CALENDRIER ET SOLLICITATIONS DES FINANCEURS
21/02/2023
DECISION N°2023-015 AVENANT N°1 AU CONTRAT DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS DE LA VILLE AVEC LA SOCIETE KONE
21/02/2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2023
20/02/2023
Pagination
«
Première page
‹‹
Page précédente
…
13
14
15
16
17
18
19
20
21
…
››
Page suivante
»
Dernière page