Aller au contenu principal
En-tête - Connexion
Mon compte
Réseaux sociaux
Facebook
Twitter
Pinterest
Instagram
Recherche
Appliquer
menu bouton
Réseaux sociaux
Facebook
Twitter
Pinterest
Instagram
Recherche
Appliquer
En-tête - Contact
Écrire une requête
Menu principal
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les élus
Les séances du Conseil
Les actes administratifs
Les commissions municipales
L'agglomération de Cergy-Pontoise
La lettre du maire
Découvrir la Ville
Courdimanche en bref
Histoire de Courdimanche
La terre à Courdimanche dans les années 50
Au fil de ses habitants (1960 à 2011)
La ferme Cavan
Les Grands Jardins
Courdimanche, c'est nous
Budget participatif
Courdimanche partages
Les ruches citoyennes
Les achats groupés
Espace citoyen
Objectif zéro déchet
Infos services
Les services municipaux
Les finances
Les marchés publics
Les équipements de la Ville
Les publications
La vie associative
Annuaire des associations
Les coups de pouce aux associations
Créer son association
Au quotidien
Cadre de vie
Déchets, encombrants, tri sélectif et recyclage
Sécurité
Urbanisme
Environnement
Voirie et espaces publics
Enfance Jeunesse
Petite enfance
Affaires scolaires
Loisirs périscolaires
Jeunesse
Culture, sports et loisirs
Cérémonies
Animations
Vie sportive
Déplacements
Trains et Bus
Le covoiturage
Vélo
Les taxis
Solidarité Santé
Solidarité active
MELC : un espace d'animation globale
Logement social
Santé
Seniors
Economie locale
Annuaire des entreprises
Professionnels de la santé
Adresses utiles
La mairie recrute
Mes démarches
En-tête - Contact
Écrire une requête
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les élus
Les séances du Conseil
Les actes administratifs
Les commissions municipales
L'agglomération de Cergy-Pontoise
La lettre du maire
Découvrir la Ville
Courdimanche en bref
Histoire de Courdimanche
La terre à Courdimanche dans les années 50
Au fil de ses habitants (1960 à 2011)
La ferme Cavan
Les Grands Jardins
Courdimanche, c'est nous
Budget participatif
Courdimanche partages
Les ruches citoyennes
Les achats groupés
Espace citoyen
Objectif zéro déchet
Infos services
Les services municipaux
Les finances
Les marchés publics
Les équipements de la Ville
Les publications
La vie associative
Annuaire des associations
Les coups de pouce aux associations
Créer son association
Au quotidien
Cadre de vie
Déchets, encombrants, tri sélectif et recyclage
Sécurité
Urbanisme
Environnement
Voirie et espaces publics
Enfance Jeunesse
Petite enfance
Affaires scolaires
Loisirs périscolaires
Jeunesse
Culture, sports et loisirs
Cérémonies
Animations
Vie sportive
Déplacements
Trains et Bus
Le covoiturage
Vélo
Les taxis
Solidarité Santé
Solidarité active
MELC : un espace d'animation globale
Logement social
Santé
Seniors
Economie locale
Annuaire des entreprises
Professionnels de la santé
Adresses utiles
La mairie recrute
Mes démarches
Accueil
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les actes administratifs
Les actes administratifs
PDF
Facebook share
Twitter
Rechercher un acte administratif
Nom
Type d'acte
- Tout -
Arrêté
Décision
Délibération
Thématique
- Tout -
Communication
Espace public - Voirie - Travaux
Etat civil - Election - Administration
Scolaire - Petite enfance - Jeunesse
Urbanisme
Vie municipale
Rechercher
DECISION N°2023-050 CONVENTION DE PRET DE MATERIEL A LA VILLE DE CERGY
08/06/2023
DECISION N°2023-049 CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE D'UNE MACHINE A MISE SOUS PLIS
08/06/2023
DECISION N°2023-048 MODIFICATION DE LA REGIE D'AVANCE DE L'HÔTEL DE VILLE
05/06/2023
DECISION N°2023-047 MARCHE POUR LE REMPLACEMENT DES ECLAIRAGES DE L'ECOLE DE LA LOUVIERE EN EQUIPEMENTS LED
05/06/2023
DECISION N°2023-046 MARCHE POUR LA REHABILITATION DES SANITAIRES DU GROUPE SCOLAIRE DE LA LOUVIERE
05/06/2023
DECISION N°2023-045 CONTRAT DE VENTE D'UNE CABINE DE TELEMEDECINE "TESSAN"
26/05/2023
DECISION N°2023-044 CONVENTIONS DE FORMATION PROFESSIONNELLE AVEC UFCV
25/05/2023
DECISION N°2023-043 CONTRAT POUR PRESTATION MUSICALE POUR LA FËTE DE LA MUSIQUE
25/05/2023
N°23-05-61 : Réglementation stationnement centre commercial de la Louvière.
25/05/2023
N°23-05-59 : Réglementation stationnement pour manifestation communale « Cultivons la biodiversité » samedi 3 juin 2023.
25/05/2023
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 23-05-58 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
22/05/2023
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 23-05-52 PORTANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET RÉGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCA
22/05/2023
DECISION N°2023-042 CONVENTION AVEC LE CABINET DE RECRUTEMENT RAVIAT ET OWEN CONSEIL
11/05/2023
DECISION N°2023-041 CONVENTION D'OCCUPATION D'UN LOGEMENT A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE
28/04/2023
DECISION N°2023-040 AVENANT N°2 AU CONTRAT FLOTTE AUTOMOBILE AVEC GROUPAMA
28/04/2023
DECISION N°2023-037 CONTRAT DE PRESTATION AVEC PAIE FACON TERRITORIALE
28/04/2023
DECISION N°2023-039 CONTRAT DE PRESTATION POUR L'ORGANISATION DE SEANCES D'ANALYSE PRATIQUE AUPRES DES ASSISTANTES MATERNELLES
24/04/2023
DECISION N°2023-038 CONVENTION POUR UNE FORMATION DE DISCIPLINE POSITIVE
24/04/2023
DECISION N°2023-038 CONTRAT DE PRESTATION POUR L'ORGANISATION DE SEANCES D'ANALYSE PRATIQUE AUPRES DES ASSISTANTES MATERNELLES
24/04/2023
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 23-04-39 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
20/04/2023
Pagination
1
2
3
4
5
6
7
8
9
…
››
Page suivante
»
Dernière page