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Les séances du Conseil
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 OCTOBRE 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 OCTOBRE 2023
Date de la séance
Jeudi 5 octobre 2023 - 20:00
LISTE DES DELIBERATIONS
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATIONS
DELIBERATION N°23-21-01 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
ANNEXE DELIBERATION N°23-21-01.1 ACTUALISATION DES POSTES
DELIBERATION N°23-21-02 MISE A JOUR DU REGLEMENT DU CIMETIERE ET REVISION DES TARIFS DE CONCESSIONS
ANNEXE DELIBERATION N°23-21-02 REGLEMENT CIMETIERE
DELIBERATION N°23-21-03 RETRAIT DELIBERATION 22-13-16 DU 16 JUIN 2022
DELIBERATION N°23-21-04 REGULARISATION D'AMORTISSEMENT FRAIS D'INSERTION
DELIBERATION N°23-21-05 MISE A JOUR DU REGLEMENT ET DU PROJET D'ETABLISSEMENT DE LA CRECHE COLLECTIVE
ANNEXE DELIBERATION N°23-21-05 REGLEMENT CRECHE COLLECTIVE
ANNEXE DELIBERATION N°23-21-05 PROJET D'ETABLISSEMENT CRECHE COLLECTIVE
DELIBERATION N°23-21-06 PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE LA CACP : AVIS DE LA COMMUNE
DELIBERATION N°23-21-07 PROJET DE CLASSEMENT SONORE DES INFRASCTRUCTURES DE TRANSPORTS ROUTIER : AVIS DE LA COMMUNE
DELIBERATION N°23-21-08 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DU MAROC ET DE LA LYBIE
PROCES VERBAL
PROCES VERBAL