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Les séances du Conseil
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2025
Date de la séance
Jeudi 13 février 2025 - 20:00
LISTE DES DELIBERATIONS
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATIONS
DELIBERATION N°25-29-01 ETAT RECAPITULATIF ANNUEL DES INDEMNITES PERCUES PAR LES ELUS EN 2024
DELIBERATION N°25-29-02 CREATION D'UN EMPLOI DE REGISSEUR TITULAIRE DE RECETTES
DELIBERATION N°25-29-03 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025
DELIBERATION N°25-29-04 GARANTIE D'EMPRUNT SA D'HLM ERIGERE : ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°24-28-11 DU 19 DECEMBRE 2024
DELIBERATION N°25-29-05 TARIFICATION DES ACTIVITES NUITEES ET MINI-SEJOURS
DELIBERATION N°25-29-06 DENOMINATION DE LA VOIE DE DESSERTE DU LOT H DE LA ZAC DU BOIS D'ATON
DELIBERATION N°25-29-07 AVIS DE LA COMMUNE POUR L'EXPLOITATION D'UNE DECHETTERIE-RECYCLERIE SUR LE TERRITOIRE DE PUISEUX-PONTOIS
DELIBERATION N°25-29-08 AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DE SPR AVEC LE REGLEMENT D'AVAP DE LA VILLE DE CERGY
Ordre du jour
ORDRE DU JOUR