Aller au contenu principal
En-tête - Connexion
Mon compte
Réseaux sociaux
Facebook
Twitter
Pinterest
Instagram
Recherche
Appliquer
Menu mobile site
Réseaux sociaux
Facebook
Twitter
Pinterest
Instagram
Recherche
Appliquer
En-tête - Contact
Écrire une requête
Menu principal
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les élus
Les séances du Conseil
Les actes administratifs
Les commissions municipales
L'agglomération de Cergy-Pontoise
La lettre du maire
Découvrir la Ville
Courdimanche en bref
Histoire de Courdimanche
La terre à Courdimanche dans les années 50
Au fil de ses habitants (1960 à 2011)
La ferme Cavan
Les Grands Jardins
Courdimanche, c'est nous
Budget participatif
Courdimanche partages
Les ruches citoyennes
Les achats groupés
Espace citoyen
Objectif zéro déchet
Infos services
Les services municipaux
Les finances
Les marchés publics
Les équipements de la Ville
Les publications
La vie associative
Annuaire des associations
Les coups de pouce aux associations
Créer son association
Au quotidien
Cadre de vie
Déchets, encombrants, tri sélectif et recyclage
Sécurité
Urbanisme
Environnement
Voirie et espaces publics
Enfance Jeunesse
Petite enfance
Affaires scolaires
Loisirs périscolaires
Jeunesse
Culture, sports et loisirs
Cérémonies
Animations
Vie sportive
Déplacements
Trains et Bus
Le covoiturage
Vélo
Les taxis
Solidarité Santé
Solidarité active
MELC : un espace d'animation globale
Logement social
Santé
Seniors
Economie locale
Annuaire des entreprises
Professionnels de la santé
Adresses utiles
La mairie recrute
Mes démarches
En-tête - Contact
Écrire une requête
Menu principal
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les élus
Les séances du Conseil
Les actes administratifs
Les commissions municipales
L'agglomération de Cergy-Pontoise
La lettre du maire
Découvrir la Ville
Courdimanche en bref
Histoire de Courdimanche
La terre à Courdimanche dans les années 50
Au fil de ses habitants (1960 à 2011)
La ferme Cavan
Les Grands Jardins
Courdimanche, c'est nous
Budget participatif
Courdimanche partages
Les ruches citoyennes
Les achats groupés
Espace citoyen
Objectif zéro déchet
Infos services
Les services municipaux
Les finances
Les marchés publics
Les équipements de la Ville
Les publications
La vie associative
Annuaire des associations
Les coups de pouce aux associations
Créer son association
Au quotidien
Cadre de vie
Déchets, encombrants, tri sélectif et recyclage
Sécurité
Urbanisme
Environnement
Voirie et espaces publics
Enfance Jeunesse
Petite enfance
Affaires scolaires
Loisirs périscolaires
Jeunesse
Culture, sports et loisirs
Cérémonies
Animations
Vie sportive
Déplacements
Trains et Bus
Le covoiturage
Vélo
Les taxis
Solidarité Santé
Solidarité active
MELC : un espace d'animation globale
Logement social
Santé
Seniors
Economie locale
Annuaire des entreprises
Professionnels de la santé
Adresses utiles
La mairie recrute
Mes démarches
Accueil
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les séances du Conseil
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2024
Date de la séance
Jeudi 19 décembre 2024 - 20:00
LISTE DES DELIBERATIONS
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATIONS
DELIBERATION N°24-28-01 CONVENTION AVEC LE CIG POUR LES MISSIONS DE MEDECINE DU TRAVAIL
DELIBERATION N°24-28-02 CONVENTION AVEC LE CIG POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN CONSEILLER DE PREVENTION
DELIBERATION N°24-28-03 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DELIBERATION N°24-28-04 MISE A JOUR DES AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE - ENDOMETRIOSE
DELIBERATION N°24-28-05 DONNER ACTE DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023
DELIBERATION N°24-28-07 OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION
DELIBERATION N°24-28-08 AVANCE DE SUBVENTION AU CCAS AVANT LE VOTE DU BP 2025
DELIBERATION N°24-28-09 REGULARISATION D'AMORTISSEMENTS
DELIBERATION N°24-28-10 GARANTIE D'EMPRUNT CDC HABITAT
DELIBERATION N°24-28-11 GARANTIE D'EMPRUNT SA D'HLM ERIGERE
DELIBERATION N°24-28-12 TARIFS DU KOALA CAFE
DELIBERATION N°24-28-13 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF
DELIBERATION N°24-28-15.1 RENOUVELLEMENT DE CONVENTION CAF DE LA CRECHE COLLECTIVE
DELIBERATION N°24-28-15.2 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CAF - LAEP
DELIBERATION N°24-28-16 CONVENTION RELATIVE A L'ACCOMPAGNEMENT DES ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP
DELIBERATION N°24-28-17 CONTRIBUTION OBLIGATOIRE A L'ECOLE SAINT LOUIS DE COURDIMANCHE
DELIBERATION N°24-28-18 SUBVENTIONS AUX COOPERATIVES SCOLAIRES
DELIBERATION N°24-28-19 PROJET DE SYSTEME DE COTATION DE LA CACP POUR LES LOGEMENTS SOCIAUX
DELIBERATION N°24-28-20 RECOURS AU VOLONTARIAT - CONVENTION TYPE
DELIBERATION N°24-28-21 AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DE PLU ARRETE DE LA VILLE DE CERGY
DELIBERATION N°24-28-22 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE LA PARCELLE HV n°275p
DELIBERATION N°24-28-23 ZAC DU BOIS D'ATON : TRANSFERT DE PROPRIETE
DELIBERATION N°24-28-24 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A MAYOTTE
Ordre du jour
ORDRE DU JOUR