CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2024

Date de la séance

Jeudi 25 avril 2024 - 20:00

LISTE DES DELIBERATIONS

LISTE DES DELIBERATIONS

DELIBERATIONS

DELIBERATION N°24-25-01 Mise a jour du tableau des effectifs et actualisation des postes

DELIBERATION N°24-25-02 Donner acte de l'état récapitulatif des indemnités élus

DELIBERATION N°24-25-03 Actualisation des indemnités élus

DELIBERATION N°24-25-04 Approbation du compte de gestion 2023

DELIBERATION N°24-25-05 Approbation du compte administratif 2023

DELIBERATION N°24-25-05.1 Note brève et synthétique - compte administratif 2023

DELIBERATION N°24-25-06 Avenants n°3 et n°4 à la convention relative à la création du service commun des systèmes d'information

DELIBERATION N°24-25-07 Convention de partenariat avec la CACP pour la mise en place d'une plateforme mutualisée Open Data

DELIBERATION N°24-25-08 Convention CAF d'objectifs et de financement du Relais Petite Enfance

DELIBERATION N°24-25-09 Subvention annuelle à la mission locale A.V.E.C.

DELIBERATION N°24-25-10 Tarification pour la location de salles par l'UFCV pour l'organisation de formations

DELIBERATION N°24-25-11 Convention tripartite de mise a disposition du complexe sportif Sainte-Apolline

DELIBERATION N°24-25-12 Subvention exceptionnelle à l'association Jakadiroule 95

DELIBERATION N°24-25-13 Adoption d'un pack documentaire commun pour l'accueil des tournages de cinéma sur le territoire de Cergy

DELIBERATION N°24-25-14 Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public

DELIBERATION N°24-25-15 Signature d'un bail rural au bénéfice de l'EARL FUMERY

PROCES VERBAL

Ordre du jour

odj-cm-25-04-24_0.pdf