Aller au contenu principal
En-tête - Connexion
Mon compte
Réseaux sociaux
Facebook
Twitter
Pinterest
Instagram
Recherche
Appliquer
Menu mobile site
Réseaux sociaux
Facebook
Twitter
Pinterest
Instagram
Recherche
Appliquer
En-tête - Contact
Écrire une requête
Menu principal
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les élus
Les séances du Conseil
Les actes administratifs
Les commissions municipales
L'agglomération de Cergy-Pontoise
La lettre du maire
Découvrir la Ville
Courdimanche en bref
Histoire de Courdimanche
La terre à Courdimanche dans les années 50
Au fil de ses habitants (1960 à 2011)
La ferme Cavan
Les Grands Jardins
Courdimanche, c'est nous
Budget participatif
Courdimanche partages
Les ruches citoyennes
Les achats groupés
Espace citoyen
Objectif zéro déchet
Infos services
Les services municipaux
Les finances
Les marchés publics
Les équipements de la Ville
Les publications
La vie associative
Annuaire des associations
Les coups de pouce aux associations
Créer son association
Au quotidien
Cadre de vie
Déchets, encombrants, tri sélectif et recyclage
Sécurité
Urbanisme
Environnement
Voirie et espaces publics
Enfance Jeunesse
Petite enfance
Affaires scolaires
Loisirs périscolaires
Jeunesse
Culture, sports et loisirs
Cérémonies
Animations
Vie sportive
Déplacements
Trains et Bus
Le covoiturage
Vélo
Les taxis
Solidarité Santé
Solidarité active
MELC : un espace d'animation globale
Logement social
Santé
Seniors
Economie locale
Annuaire des entreprises
Professionnels de la santé
Adresses utiles
La mairie recrute
Mes démarches
En-tête - Contact
Écrire une requête
Menu principal
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les élus
Les séances du Conseil
Les actes administratifs
Les commissions municipales
L'agglomération de Cergy-Pontoise
La lettre du maire
Découvrir la Ville
Courdimanche en bref
Histoire de Courdimanche
La terre à Courdimanche dans les années 50
Au fil de ses habitants (1960 à 2011)
La ferme Cavan
Les Grands Jardins
Courdimanche, c'est nous
Budget participatif
Courdimanche partages
Les ruches citoyennes
Les achats groupés
Espace citoyen
Objectif zéro déchet
Infos services
Les services municipaux
Les finances
Les marchés publics
Les équipements de la Ville
Les publications
La vie associative
Annuaire des associations
Les coups de pouce aux associations
Créer son association
Au quotidien
Cadre de vie
Déchets, encombrants, tri sélectif et recyclage
Sécurité
Urbanisme
Environnement
Voirie et espaces publics
Enfance Jeunesse
Petite enfance
Affaires scolaires
Loisirs périscolaires
Jeunesse
Culture, sports et loisirs
Cérémonies
Animations
Vie sportive
Déplacements
Trains et Bus
Le covoiturage
Vélo
Les taxis
Solidarité Santé
Solidarité active
MELC : un espace d'animation globale
Logement social
Santé
Seniors
Economie locale
Annuaire des entreprises
Professionnels de la santé
Adresses utiles
La mairie recrute
Mes démarches
Accueil
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les séances du Conseil
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024
Date de la séance
Jeudi 26 septembre 2024 - 20:00
LISTE DES DELIBERATIONS
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024
DELIBERATIONS
DELIBERATION N°24-27-01 MISE A JOUR DU REGLEMENT DU CIMETIERE COMMUNAL
DELIBERATION N°24-27-02 TARIFS DES CONCESSIONS FUNERAIRES
DELIBERATION N°24-27-03 CHARTE VILLE AMBASSADRICE DU DON D'ORGANES
DELIBERATION N°24-27-04 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LE KOALA CAFE
DELIBERATION N°24-27-05 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE SERVICE POUR LE RGPD
DELIBERATION N°24-27-06 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET ACTUALISATION DES POSTES
DELIBERATION N°24-27-07 MISE A JOUR DU RIFSEEP - ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE SPECIALE POUR LA POLICE MUNICIPALE
DELIBERATION N°24-27-08 COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL - MODALITES D'ATTRIBUTION EN CAS DE DEPART DE LA COLLECTIVITE
DELIBERATION N°24-27-09 CONVENTION CAF PROMOTION DES VALEURS DE LA REPUBLIQUE ET PREVENTION DE LA RADICALISATION
DELIBERATION N°24-27-10 TELETHON : MODALITES DE REVERSEMENT DES SOMMES PERCUES
DELIBERATION N°24-27-11 PROJET JEUNESSE
DELIBERATION N°24-27-12 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA COOPERATIVE SCOLAIRE DE L'ECOLE DES CROIZETTES
DELIBERATION N°24-27-13 PLAN LOCAL D'URBANISME : BILAN DE LA CONCERTATION
DELIBERATION N°24-27-15 AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PERIMETRE DELIMITE DES ABORDS
DELIBERATION N°24-27-16 DECLARATION PREALABLE POUR UN PARC DE STATIONNEMENT AUX ABORDS DES CROIZETTES
PROCES VERBAL
PROCES VERBAL
Ordre du jour
ORDRE DU JOUR