Conseil municipal du 3 juillet, ordre du jour
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 3 juillet à 20h à la MELC.
Retrouvez ci-dessous l'ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2025
Donner acte des décisions du Maire
ADMINISTRATION GENERALE
1. Maintien ou non de la fonction d’un Adjoint au Maire
2. Election d’un adjoint au Maire (selon le résultat du vote du point ci-dessus)
3. Actualisation de tableau des indemnités élus
4. Accord local pour la répartition des sièges au Conseil Communautaire
5. Convention relative à la mise à disposition d’agents du CIG pour une mission d’archivage
6. Convention-type pour le prêt de matériel communal
7. Développement d’une plateforme d’archivage électronique mutualisée : convention de mise a disposition partielle de service entre la CACP et les communes membres
RESSOURCES HUMAINES
8.Évolution du complément indemnitaire annuel (CIA) : suppression des abattements en cas de maladie et revalorisation du montant plafond
9. Mise en oeuvre de la participation employeur à la protection sociale complémentaire, volet santé
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
10. Décision modificative au Budget primitif 2025
11. Cautionnement pour garantie d’emprunt OPH – OPAC de l’Oise
12. Mise en vente aux enchères de mobiliers et matériels techniques appartenant à la commune
13. Création de nouveaux tarifs municipaux
CADRE DE VIE, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
14. Approbation du Plan Local d’Urbanisme
15. Confirmation de l’avis de la commune sur le Périmètre délimité des abords (PDA)
16. Modification du champ d’application du droit de préemption urbain
17. ZAC du bois d’Aton : Mise à jour de la liste des parcelles à rétrocéder à la ville
18. Avis de la commune sur l’arrêt du Plan Local des Mobilités de la CACP 2025/2030
19. Société Publique Locale Cergy-Pontoise Aménagement : rapport du mandataire 2024
20. Déchets : rapports annuels d’activité 2023 de la CACP et du délégataire CYDEC
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SOLIDARITES
21. Renouvellement du Projet Educatif Local
22. Subventions en nature aux associations pour l’année 2025/2026
23. Subventions de projet aux associations pour l’année 2025
POINTS SANS DEBAT
RESSOURCES HUMAINES
24. Mise à jour du tableau des effectifs
25. Pérennisation des agents vacataires de l’animation : ouverture de postes
26. Convention avec le CIG pour la mise à disposition d’agents pour des besoins ponctuels ou récurrents de personnels
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
27. Rapport 2024 relatif à l’utilisation des fonds de solidarité pour la région Ile-de-France
CADRE DE VIE, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
28. Création d’un service commun d’aménagements et d’urbanisme
29. Convention d’assistance architecturale avec le CAUE95
30. Convention relative à la gestion de la signalisation tricolore par la CACP
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SOLIDARITES
31. Révision du règlement intérieur des accueils de mineurs
CULTURE
32. Convention de partenariat et participation Cergy’Soit 2025
