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SEANCE DU 16 FEVRIER 2023
SEANCE DU 16 FEVRIER 2023
Date de la séance
Jeudi 16 février 2023 - 20:00
LISTE DES DELIBERATIONS
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2023
DELIBERATIONS
DELIBERATION N°23-17-10 REINVENTIONS NOS COURS D'ECOLES : CALENDRIER ET SOLLICITATIONS DES FINANCEURS
DELIBERATION N°23-17-01 ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE 2023-2026 PROPOSE PAR LE CIG
DELIBERATION N°23-17-02 CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS
DELIBERATION N°23-17-04 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET ACTUALISATION DES EMPLOIS
DELIBERATION N°23-17-05 RECRUTEMENT DANS LE CADRE D'ACTIVITES ACCESSOIRES
DELIBERATION N°23-17-06 MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE
DELIBERATION N°23-17-07 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE LA TURQUIE ET DE LA SYRIE
DELIBERATION N°23-17-08 SUBVENTION AUX COOPERATIVES SCOLAIRES : NOUVELLE METHODE DE CALCUL
DELIBERATION N°23-17-09 PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA COMMUNE ET LA MISSION LOCALE A.V.E.C.
DELIBERATION N°23-17-11 LIAISON AERIENNE N°2 - 63000 VOLTS HERBLAY - PUISEUX - CONVENTION ET SERVITUDES RTE
DELIBERATION N°23-17-12 ACQUISITION DE LA COUR CLAIRE GIRARD - INTEGRATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL
DELIBERATION N°23-17-13 ECLAIRAGE PUBLIC : RAPPORT ANNUEL 2021
DELIBERATION N°23-17-14 CACP : RAPPORT D'ACTIVITES 2021
PROCES VERBAL
PROCES VERBAL