CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2025

Date de la séance

Mercredi 17 décembre 2025 - 20:00

LISTE DES DELIBERATIONS

LISTE DES DELIBERATIONS

DELIBERATIONS

25-33-17 CONSTITUTION SPL LES EAUX DE LA CONFLUENCE - APPROBATION DES STATUTS

25-33-17.1 STATUTS SPL

25-33-01 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET ACTUALISATION DES POSTES

25-33-01.2 ACTUALISATION DES POSTES

25-33-02 RALLIEMENT A LA PROCEDURE DE RENEGOCIATION DU MARCHE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CIG

25-33-03 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024

25-33-03.1 RSU 2024

25-33-04 ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

25-33-05 ACOMPTE DE SUBVENTION AU CCAS POUR L'ANNEE 2026

25-33-06 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2026

25-33-06.1 ROB 2026

25-33-07 OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION

25-33-08 NON RESTITUTION DE RETENUES DE GARANTIE POUR PRESCRIPTION QUADRIENNALE

25-33-09 SUBVENTION D'EQUIPEMENT POUR L'AIDE A L'INSTALLATION D'UN MEDECIN GENERALISTE AU CABINET MEDICAL DU BOIS D'ATON

25-33-10 PROVISION POUR CREANCES INCERTAINES 2025

25-33-10.1-2025_provision-creances-incertaines_courdimanche2.pdf

25-33-11 CONTRIBUTION OBLIGATOIRE A L'ECOLE SAINT LOUIS

25-33-12 SUBVENTIONS AUX COOPERATIVES SCOLAIRES

25-33-13 CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A L'INCLUSION NUMERIQUE AVEC LA CPAM ET LA FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX

25-33-13.1 PROJET DE CONVENTION INCLUSION NUMERIQUE

25-33-14 SUBVENTION A L'ASSOCIATION "LES ETOILES DE LUNA"

25-33-15 APPEL A MANIFESTATION D'INTERET POUR L'INSTALLATION D'OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES SUR LE FUTUR PARKING DES CROIZETTES

25-33-16 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPE ESSEC POUR UNE ETUDE PROSPECTIVE SUR LE CENTRE COMMERCIAL DE LA LOUVIERE

25-33-16.1 PROJET DE CONVENTION AVEC L'ESSEC

25-33-18 AVIS DE LA COMMUNE SUR LA CHARTE D'AMENAGEMENT DE CERGY-PONTOISE

25-33-18.1 CHARTE D'AMENAGEMENT CACP

Ordre du jour