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Les séances du Conseil
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2025
Date de la séance
Mercredi 17 décembre 2025 - 20:00
LISTE DES DELIBERATIONS
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATIONS
25-33-17 CONSTITUTION SPL LES EAUX DE LA CONFLUENCE - APPROBATION DES STATUTS
25-33-17.1 STATUTS SPL
25-33-01 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET ACTUALISATION DES POSTES
25-33-01.2 ACTUALISATION DES POSTES
25-33-02 RALLIEMENT A LA PROCEDURE DE RENEGOCIATION DU MARCHE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CIG
25-33-03 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024
25-33-03.1 RSU 2024
25-33-04 ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES
25-33-05 ACOMPTE DE SUBVENTION AU CCAS POUR L'ANNEE 2026
25-33-06 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2026
25-33-06.1 ROB 2026
25-33-07 OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION
25-33-08 NON RESTITUTION DE RETENUES DE GARANTIE POUR PRESCRIPTION QUADRIENNALE
25-33-09 SUBVENTION D'EQUIPEMENT POUR L'AIDE A L'INSTALLATION D'UN MEDECIN GENERALISTE AU CABINET MEDICAL DU BOIS D'ATON
25-33-10 PROVISION POUR CREANCES INCERTAINES 2025
25-33-10.1-2025_provision-creances-incertaines_courdimanche2.pdf
25-33-11 CONTRIBUTION OBLIGATOIRE A L'ECOLE SAINT LOUIS
25-33-12 SUBVENTIONS AUX COOPERATIVES SCOLAIRES
25-33-13 CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A L'INCLUSION NUMERIQUE AVEC LA CPAM ET LA FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX
25-33-13.1 PROJET DE CONVENTION INCLUSION NUMERIQUE
25-33-14 SUBVENTION A L'ASSOCIATION "LES ETOILES DE LUNA"
25-33-15 APPEL A MANIFESTATION D'INTERET POUR L'INSTALLATION D'OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES SUR LE FUTUR PARKING DES CROIZETTES
25-33-16 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPE ESSEC POUR UNE ETUDE PROSPECTIVE SUR LE CENTRE COMMERCIAL DE LA LOUVIERE
25-33-16.1 PROJET DE CONVENTION AVEC L'ESSEC
25-33-18 AVIS DE LA COMMUNE SUR LA CHARTE D'AMENAGEMENT DE CERGY-PONTOISE
25-33-18.1 CHARTE D'AMENAGEMENT CACP
Ordre du jour
ORDRE DU JOUR