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Les séances du Conseil
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2026
Date de la séance
Mardi 23 juin 2026 - 20:00
LISTE DES DELIBERATIONS
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATIONS
DELIBERATION N°26-03-01 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
ANNEXE DELIBERATION N°26-03-01 REGLEMENT INTERIEUR DU CM
DELIBERATION N°26-03-02 DELEGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
DELIBERATION N°26-03-03 DESIGNATION DE REFERENTS DEONTOLOGUES
DELIBERATION N°26-03-04 DESIGNATION REPRESENTANT DE LA COMMUNE AUPRES DE LA SPL CERGY PONTOISE AMENAGEMENT
DELIBERATION N°26-03-05 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET ACTUALISATION DES POSTES
DELIBERATION N°26-03-06 MODIFICATION DE L'ISFE DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
DELIBERATION N°26-03-07 VEHICULES MUNICIPAUX - LISTE DES FONCTIONS ET EMPLOIS
DELIBERATION N°26-03-08 ORIENTATIONS EN MATIERE DE FORMATION DES ELUS
DELIBERATION N°26-03-09 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
DELIBERATION N°26-03-10 AFFECTATION DU RESULTAT 2025
DELIBERATION N°26-03-11 BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026
DELIBERATION N°26-03-12 REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
DELIBERATION N°26-03-13.1 CAUTIONNEMENT POUR GARANTIE D'EMPRUNT - OPAC DE L'OISE - PRET N°187443
DELIBERATION N°26-03-13.2 CAUTIONNEMENT POUR GARANTIE D'EMPRUNT - OPAC DE L'OISE - PRET N°187444
DELIBERATION N°26-03-14 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
DELIBERATION N°26-03-15 CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS
DELIBERATION N°26-03-16 PROTOCOLE AVEC LA MISSION LOCALE A.V.E.C. ET VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE
DELIBERATION N°26-03-17 CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA FNCCR ET LA CACP - PROGRAMME ACTEE+ CHENE6
DELIBERATION N°26-03-18 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
ANNEXE DELIBERATION N°26-03-18 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
DELIBERATION N°26-03-19 MODIFICATION DU TAUX DE LA TAXE D'AMENAGEMENT
DELIBERATION N°26-03-20 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS ET DESIGNATION DES MEMBRES
ANNEXE DELIBERATION N°26-03-20 RENOUVELLEMENT DE LA CCID ET DESIGNATION DES MEMBRES
DELIBERATION N°26-03-21 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE CERGY PONTOISE AMENAGEMENT : RAPPORT DU MANDATAIRE 2025
DELIBERATION N°26-03-22 EAU POTABLE : RAPPORT ANNUEL 2024 DU DELEGATAIRE
DELIBERATION N°26-03-23 DECHETS : RAPPORTS ANNUELS D'ACTIVITE 2024 DE LA CACP ET DU DELEGATAIRE CYDEC
Ordre du jour
ORDRE DU JOUR