Aller au contenu principal

Les actes administratifs

Rechercher un acte administratif

25-33-05 ACOMPTE DE SUBVENTION AU CCAS POUR L'ANNEE 2026
25-33-04 ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES
25-33-03.1 RSU 2024
25-33-03 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024
25-33-02 RALLIEMENT A LA PROCEDURE DE RENEGOCIATION DU MARCHE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CIG
25-33-01.2 ACTUALISATION DES POSTES
25-33-01 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET ACTUALISATION DES POSTES
DECISION N°2025-093 DECISION MODIFICATIVE - VIREMENT CHAPITRE 26
2025-092 CONTRAT LOGICIEL ADELYCE
25-33-17 CONSTITUTION SPL LES EAUX DE LA CONFLUENCE - APPROBATION DES STATUTS
LISTE DES DELIBERATIONS
Arrêté n°25-12-153 : interventions entretien et exploitation du réseau eau potable - Sté CYO pour le compte de la CACP pour l’an
Arrêté n°25-12-152 : installation échafaudage pour travaux de ravalement rue de la Ferme (Prolongation arrêté 25-11-145)
Arrêté n°25-12-151 : visites ouvrages et réseaux d'assainissement pour le compte du SIARP pour l'année 2026
Arrêté n°25-12-150 : relatif à la mise en sens interdit sauf desserte riveraine de l'impasse des Erables Blancs
ARRETE 25-12-148 MISE A JOUR DES ANNEXES DU PLU
Arrêté °25-11-147 : stationnement camion-atelier pour travaux de reprise en sous-œuvre 73 rue Vieille-Saint-Martin
Arrêté°25-11-146 : occupation du domaine public les 10, 13 et 17/12/2025 - Association Courdimanche, Ville d'Avenir
2025-090 BAIL DEROGATOIRE LOCAL MAISON MEDICALE 63 BD DES CHASSEURS
DECISION N°2025-089 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC