Aller au contenu principal
En-tête - Connexion
Mon compte
Réseaux sociaux
Facebook
Twitter
Pinterest
Instagram
Recherche
Appliquer
Menu mobile site
Réseaux sociaux
Facebook
Twitter
Pinterest
Instagram
Recherche
Appliquer
En-tête - Contact
Écrire une requête
Menu principal
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les élus
Les séances du Conseil
Les actes administratifs
Les commissions municipales
L'agglomération de Cergy-Pontoise
La lettre du maire
Découvrir la Ville
Courdimanche en bref
Histoire de Courdimanche
La terre à Courdimanche dans les années 50
Au fil de ses habitants (1960 à 2011)
La ferme Cavan
Les Grands Jardins
Courdimanche, c'est nous
Budget participatif
Courdimanche partages
Les ruches citoyennes
Les achats groupés
Espace citoyen
Objectif zéro déchet
Infos services
Les services municipaux
Les finances
Les marchés publics
Les équipements de la Ville
Les publications
La vie associative
Annuaire des associations
Les coups de pouce aux associations
Créer son association
Au quotidien
Cadre de vie
Déchets, encombrants, tri sélectif et recyclage
Sécurité
Urbanisme
Environnement
Voirie et espaces publics
Enfance Jeunesse
Petite enfance
Affaires scolaires
Loisirs périscolaires
Jeunesse
Culture, sports et loisirs
Cérémonies
Animations
Vie sportive
Déplacements
Trains et Bus
Le covoiturage
Vélo
Les taxis
Solidarité Santé
Solidarité active
MELC : un espace d'animation globale
Logement social
Santé
Seniors
Economie locale
Annuaire des entreprises
Professionnels de la santé
Adresses utiles
La mairie recrute
Mes démarches
En-tête - Contact
Écrire une requête
Menu principal
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les élus
Les séances du Conseil
Les actes administratifs
Les commissions municipales
L'agglomération de Cergy-Pontoise
La lettre du maire
Découvrir la Ville
Courdimanche en bref
Histoire de Courdimanche
La terre à Courdimanche dans les années 50
Au fil de ses habitants (1960 à 2011)
La ferme Cavan
Les Grands Jardins
Courdimanche, c'est nous
Budget participatif
Courdimanche partages
Les ruches citoyennes
Les achats groupés
Espace citoyen
Objectif zéro déchet
Infos services
Les services municipaux
Les finances
Les marchés publics
Les équipements de la Ville
Les publications
La vie associative
Annuaire des associations
Les coups de pouce aux associations
Créer son association
Au quotidien
Cadre de vie
Déchets, encombrants, tri sélectif et recyclage
Sécurité
Urbanisme
Environnement
Voirie et espaces publics
Enfance Jeunesse
Petite enfance
Affaires scolaires
Loisirs périscolaires
Jeunesse
Culture, sports et loisirs
Cérémonies
Animations
Vie sportive
Déplacements
Trains et Bus
Le covoiturage
Vélo
Les taxis
Solidarité Santé
Solidarité active
MELC : un espace d'animation globale
Logement social
Santé
Seniors
Economie locale
Annuaire des entreprises
Professionnels de la santé
Adresses utiles
La mairie recrute
Mes démarches
Accueil
Ma Ville
Le Conseil municipal
Les actes administratifs
Les actes administratifs
PDF
Facebook share
Rechercher un acte administratif
Nom
Type d'acte
- Tout -
Arrêté
Décision
Délibération
Thématique
- Tout -
Communication
Espace public - Voirie - Travaux
Etat civil - Election - Administration
Scolaire - Petite enfance - Jeunesse
Urbanisme
Vie municipale
Rechercher
DELIBERATION N°24-26-12 PROGRAMME ET FINANCEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DE LA FERME CAVAN
12/07/2024
DELIBERATION N°24-26-11 PROGRAMME ET FINANCEMENT ESPACES PUBLICS DES CROIZETTES
12/07/2024
DELIBERATION N°24-26-10 SUBVENTIONS AUX COOPERATIVES SCOLAIRES
12/07/2024
DELIBERATION N°24-26-09 RAPPORT 2023 DU FSRIF
12/07/2024
DELIBERATION N°24-26-07 AFFECTATION DU RESULTAT 2023
12/07/2024
ARRETE 24-07-82 PERMIS DE DETENTION CHIEN 1ERE CATEGORIE
11/07/2024
DELIBERATION N°24-26-06 ADHESION A LA CONVENTION PREVOYANCE CIG ET PARTICIPATION EMPLOYEUR
11/07/2024
DELIBERATION N°24-26-05 MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE HORAIRE DE TRAVAIL DE NUIT
11/07/2024
DELIBERATION N°24-26-04 MODIFICATION DU CYCLE DE TRAVAIL DE LA POLICE MUNICIPALE
11/07/2024
DELIBERATION N°24-26-03 MISE A JOUR DES MODALITES DE COMPENSATION DES IHTS
11/07/2024
DELIBERATION N°24-26-02 MISE A JOUR DU RIFSEEP
11/07/2024
DELIBERATION N°24-26-01 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET ACTUALISATION DES POSTES
11/07/2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2024
03/07/2024
DELIBERATION N°24-26-08 BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024
02/07/2024
ORDRE DU JOUR
02/07/2024
DECISION N°2024-042 AVENANT N°1 AU MARCHE 2021-10 MAITRISE D'OEUVRE REHABILITATION DES BATIMENTS COMMUNAUX FERME CAVAN
02/07/2024
DECISION N°2024-041 CONTRAT POUR LA REPRESENTATION D'UN SPECTABLE
02/07/2024
ARRETE N°24-07-79 PORTANT DELEGATION D'OFFICIER D'ETAT CIVIL A NICOLAS GIRARD
02/07/2024
Arrêté 24-06-80 : Portant permission de voirie d'occupation du domaine public... rue du Trou Tonerre - 5/07/24 au 31/08/24
02/07/2024
Arrêté 26-06-77 : portant permission de voirie... pour pose fourreaux ORANGE rue Charles Cavan – du 5 au 25 juillet 2024
24/06/2024
Pagination
«
Première page
‹‹
Page précédente
…
9
10
11
12
13
14
15
16
17
…
››
Page suivante
»
Dernière page