Aller au contenu principal

Les actes administratifs

Rechercher un acte administratif

DELIBERATION N°23-17-07 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE LA TURQUIE ET DE LA SYRIE
13/03/2023
DELIBERATION N°23-17-06 MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE
13/03/2023
DELIBERATION N°23-17-05 RECRUTEMENT DANS LE CADRE D'ACTIVITES ACCESSOIRES
13/03/2023
DELIBERATION N°23-17-04 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET ACTUALISATION DES EMPLOIS
13/03/2023
DELIBERATION N°23-17-02 CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS
13/03/2023
DELIBERATION N°23-17-01 ADHESION AU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE 2023-2026 PROPOSE PAR LE CIG
13/03/2023
délibération du BP 2023
09/03/2023
DELIBERATION N°23-17-10 REINVENTIONS NOS COURS D'ECOLES : CALENDRIER ET SOLLICITATIONS DES FINANCEURS
21/02/2023
DECISION N°2023-015 AVENANT N°1 AU CONTRAT DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS DE LA VILLE AVEC LA SOCIETE KONE
21/02/2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2023
20/02/2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2023
20/02/2023
DECISION N°2023-013 CONVENTION DE RESIDENCE ARTISTIQUE KOALA CAFE
20/02/2023
DECISION N°2023-014 CONVENTION POUR L'ORGANISATION D'ATELIERS DE DECOUVERTE AUX ARTS MARTIAUX
16/02/2023
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 23-02-20 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA
16/02/2023
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 23-02-19 PORTANT PERMISSION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC, DE VOIRIE ET RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CI
16/02/2023
DECISION N°2023-012 CONTRAT DE PRESTATIONS LIES AU SITE INTERNET DE LA VILLE AVEC GALLIMEDIA
14/02/2023
DECISION N°2023-011 CONTRAT POUR 4 SEANCES DE CINEMA AVEC ECRANS VO
14/02/2023
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 23-02-18 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA
13/02/2023
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 23-02-17 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
13/02/2023
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 23-02-15 INSTITUANT TEMPORAIREMENT L'EXTINCTION NOCTURNE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC SUR LES VOIRIES INTERURBAINE
13/02/2023